Conditions Général de Ventes
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La pratique d’un programme de coaching sportif (à domicile ou en salle) nécessite, comme la pratique de toute activité physique, de vérifier auprès d’un médecin d’avoir l’aptitude physique requise.
Les Clients de Alice Borg, coach sportif, sont invités à lire attentivement les présentes conditions générales de ventes de Services par Alice Borg coach sportif.
Définition :
« Client » désigne une personne physique consommateur et majeur à qui Alice Borg coach sportif fournit une prestation de services d’encadrements et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physique.
« Contrat » désigne le contrat entre le Client et Alice Borg, coach sportif qui est régi par le bulletin d’inscription (sur support écrit), les conditions générales de ventes aux particuliers de Borg Alice (telles que mises à jour ou modifiées) et la fiche d’informations et de décharges de responsabilités annexée au bulletin d’inscription. Les stipulations des présentes conditions générales prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de Alice Borg, coach sportif ou du Client
« Site » désigne le site internet exploité par Alice Borg dont l’adresse …………. Ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substitué.
Article 1- objet du contrat
Le Contrat détaille les droits et obligations respectifs de Alice Borg, coach sportif et de ses clients dans le cadre de la vente et la réalisation, par Alice Borg, de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activité sportives, physique et de bien être.
1. Conditions générales de vente aux particuliers
Ces conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de Alice Borg, coach sportif et de ses Clients dans le cadre des prestations de services effectués par Alice Borg, coach sportif.
Ces conditions de vente s’appliquent à tous les contrats conclus avec les Clients. Ces conditions générales de vente s’adressent uniquement aux particuliers et les professionnels doivent contacter directement Alice Borg afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté. Toutes prestations faites par Alice Borg impliquent l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il signe le bulletin d’inscription. Toute condition contraire aux conditions générales de ventes sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Madame Borg Alice quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Madame Borg Alice met régulièrement à jour les conditions générales de vente afin de les faire correspondre au mieux aux attentes des Clients ainsi qu’à la législation en vigueur.
Chaque version des présents possède une date précise. Dès lors, les conditions applicables sont celles en ligne.
Les conditions générales de vente qui s’appliqueront au Contrat du Client seront celle accessibles sur le Site
Ces dernières seront considérées comme ayant été approuvées par le Client, sans indication contraire communiquée par le Client dans un délai de deux semaines.
2. Prestation
Madame Alice Borg, coach sportif propose à ses Clients des séances d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activité sportives, physiques et de bien-être à domicile, en extérieure ou en entreprise. Les prestations de services de Madame Alice Borg n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.
Sauf indication contraire, une séance correspond à une heure (1) d’activité effective et la préparation de Madame Alice Borg et Client, ainsi que l’installation et le rangement du matériel ne sont pas compris dans cette heure.
3. Organisation et Planning
La réservation des séances s’effectue directement auprès de Madame Alice Borg par mail ou par téléphone.
Le lieu des séances doit être préalablement approuvé par Madame Alice Borg.
Dans le cas d’une séance collective, les participants doivent impérativement avoir des objectifs communs.
4. Retard, absence, annulation et suspension.
Les Clients sont tenus de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. Aucune séance, une fois réservée ne pourra être annulée et sera due. Celle-ci pourra toutefois être déplacée dans la semaine selon les disponibilités de Madame Borg Alice et uniquement si le report de séance est demandé par le Client au minimum 24h à l’avance. Tout retard du Client sera automatiquement décompté du temps de la séance.
En cas de retard de Madame Borg Alice, celle-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante. En cas d’absence non prévenue de Madame Alice Borg celle-ci doit rattraper la séance. Une séance peut être annulée par Madame Alice Borg jusqu’à six (6) heures avant le début de cette dernière. Madame Alice Borg se réserve le droit d’annuler une séance jusqu’à une (1) heure avant le début de la séance en cas de conditions météorologique ne permettant pas sa tenue. En cas d’annulation, les Clients concernés recevront un appel (ou, en l’absence de réponse, un SMS) et la séance sera reportée à une date ultérieure. Pour les séances collectives, Madame Alice Borg se réserve le droit de procéder à des modifications d’horaire ou de fermer un cours qui n’aurait pas assez de participants ou de créer un cours supplémentaire.
Madame Alice Borg ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeur telle que les catastrophes d’origine atmosphérique, un accident survenu sur le trajet de ce dernier ou tout autre cas de force majeure. Dans l’hypothèse le Client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la séance sera reportée à une date ultérieure.
5. Condition Physique
Le Client devra avoir passé une visite médicale préalable à toute activité auprès d’un médecin et produire un certificat médical d’aptitude à l’activité physique et sportive de moins de un (1) an et remettre une version signée de fiche d’information et de décharge de responsabilité qui figure dans le contrat.
Dans le cadre des séances dispensées auprès de femmes enceintes, une autorisation médicale sera demandée par Madame Alice Borg.
6. Règlement intérieur.
Le Client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives. Le Client doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes de Madame Alice Borg en ce sens.
Sans préjudice de ce qui suit, Madame Alice Borg pourra sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au Contrat dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.
7. Droit de Rétractation
Le Client dispose d'un délai de sept jours francs, à compter de la signature du présent contrat, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sauf si une séance était programmée dans les 48h suivant la confirmation de cette décision.
Article 2 : exécution du contrat de prestation de coaching sportif.
Le Contrat prend fin à la première des deux dates entre (i) la date à laquelle toutes les séances ont été effectuées ou (ii) la date à laquelle le délai pour effectuer les séances a expiré alors même que toutes les séances n’ont pas été effectuées en raison d’un acte ou omission du Client.
Cas de réalisation partielle du Contrat, l’intégralité du prix reste dû à Madame Alice Borg à moins que cette réalisation partielle résulte d’un acte ou omission de Madame Alice Borg
Aucune cause de suspension ou résiliation du Contrat par le Client n’est admise, sauf en cas de force majeur, raisons médicales ou accident. Le Client se doit d’apporter les preuves du cas de suspension du Contrat, et dans ce cas seulement, Madame Alice Borg s’engage à lui rembourser les frais qu’elle aurait engagé pour des séances qu’elle ne sera pas en mesure de suivre.
Le Contrat et les séances ne sont pas cessibles par le Client sans accord préalable de Madame Alice Borg
1. Tarif et modalités de paiement.
Le prix fixé par Madame Alice Borg est garanti pendant la durée du Contrat. Madame Alice Borg se réserve la possibilité d’actualiser le prix de la prise en charge lors de la souscription d’un nouveau contrat.
Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises. Ils comprennent les séances, les déplacements nécessaires pour se rendre sur le lieu d’intervention. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances technique et du suivi de la personne.
Le nombre de séances et le total du prix se feront en fonction du nombre de séances nécessaire pour atteindre les objectifs du Client et pourraient donc évoluer en fonction des besoins du client variables en cours de contrat, auquel cas la conclusion d’un nouveau contrat entre Madame Alice Borg et le Client pourrait être nécessaire.
Le Client s’engage à payer Madame Alice Borg aux dates et conformément aux modalités de paiement indiquées sur le contrat.
En cas de défaut de paiement pendant plus d’un (1) mois, en méconnaissance des délais stipulés dans le contrat, et après une mise en demeure restée infructueuse plus de quinze jours, le Client s'exposera à une résiliation du contrat à ses seuls torts.
Article 3 : assurance et responsabilités
Chaque Client doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, durant les prestations
Madame Alice Borg conseille par ailleurs à chaque Client de souscrire une assurance de dommage corporel liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique.
Madame Alice Borg a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle.
La responsabilité de Madame Alice Borg ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute commise par Madame Alice Borg dans l’exécution du Contrat et le dommage subi par le Client
La responsabilité de Madame Alice Borg ne pourra notamment pas être recherchée (i) en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Client de ses consignes ; (ii) en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par ses soins; (iii) si le Client ne respecte pas les engagements qu’il prend et garanties qu’il donne au titre Contrat ; et/ou (v) en cas de force majeure.
Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation de la part de Madame Alice Borg n’est responsable que des engagements qu’elle prend et des garanties qu’elle donne au titre du Contrat.
Le Client sera responsable en cas de dégradation occasionnée ou en cas de dommage matériel ou corporel résultant d’un acte volontaire ou involontaire survenant de son fait.
Le Client s’engage par ailleurs à garantir et prendre en charge l’ensemble des condamnations et des frais de justice qui pourraient être encourus ou mis à la charge de Madame Alice Borg du fait des fautes, manquements ou autres actes survenant du fait du Client.
Article 4 : vie privée et protection des données du Client
Dans le cadre d’une inscription, le Client fournit des données personnelles qui sont obligatoires et nécessaires pour traiter l’inscription et exécuter la prestation et qui peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part de Madame Alice Borg. Les données personnelles seront conservées par Madame Alice Borg au maximum deux (2) années à compter de la fin Contrat.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.
Chaque Client pourra exercer son droit d’accès, d’opposition et de rectification en adressant à Madame Alice Borg un courrier électronique à l’adresse suivante : alice_borg@icloud.com
1. Le droit à l’image
Le Client se doit d’indiquer s’il accepte que son image soit utilisée par Madame Borg Alice, et, le cas échéant, signer l’exemplaire d’autorisation de droit à l’image.
Article 5 : Propriété intellectuelle
Les textes, logos et illustrations sont la propriété exclusive de l’éditeur.
Toute copie, même partielle, d’éléments rédactionnels ou illustratifs est explicitement et strictement interdite et serait assimilée à une contrefaçon.
L’utilisation de ce site web est soumise au droit français
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